Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON D'URGEL
SCV LES VIGNERONS DES COTEAUX DE FONTCOUVERTE

Numéro de dépôt :
1683228
Date de dépôt :
07/06/1988
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
07/06/1998

Présentation de la marque BARON D'URGEL

Déposée le 7 juin 1988 par SCV LES VIGNERONS DES COTEAUX DE FONTCOUVERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « BARON D'URGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCV LES VIGNERONS DES COTEAUX DE FONTCOUVERTE, domicilié(e) FONTCOUVERTE, 11700 CAPENDU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ALQUIER Nicole - France.

La marque BARON D'URGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON D'URGEL est expirée depuis le 7 juin 1998.

SCV LES VIGNERONS DES COTEAUX DE FONTCOUVERTE a également déposé les autres marques suivantes : BERCEAU SAINT REGIS , LA GARLANDE


SCV LES VIGNERONS DES COTEAUX DE FONTCOUVERTE - FONTCOUVERTE, 11700 CAPENDU - France


Mme ALQUIER Nicole - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Vin de pays, vin de cépages AOC Corbières, méthode champenoise